2023R1193 - Sommaire
Info
🇬🇧 Version Anglaise: 2023R1193_EN.0. Ouvrir le PDF. Direct link to URL.
Références LVL1 <=> LVL2
Level 1 reference(s): 2021R0023_FR.12 > 9
Article 1 - Évaluation quantitative Article 2 - Résumé des éléments clés du plan de résolution Article 3 - Résumé des modifications importantes Article 4 - Fonctions critiques Article 5 - Calendrier de mise en œuvre Article 6 - Évaluation de la résolvabilité Article 7 - Obstacles à la résolvabilité Article 8 - Détermination de la valeur et de la négociabilité des fonctions et actifs critiques Article 9 - Obligations en matière d’information Article 10 - Mode de financement des mesures de résolution Article 11 - Stratégies et scénarios de résolution Article 12 - Interdépendances critiques Article 13 - Relations d’interdépendance critiques au sein du groupe Article 14 - Garantie de certaines fonctions de la contrepartie centrale Article 15 - Manière d’obtenir les informations nécessaires pour effectuer la valorisation Article 16 - Analyse de l’incidence sur le personnel Article 17 - Plan de communication Article 18 - Systèmes et opérations essentiels Article 19 - Notifications au collège d’autorités de résolution Article 20 - Mesures destinées à faciliter la portabilité des positions et des actifs y afférents Article 21 - Entrée en vigueur