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Article 8 – Document d’enregistrement pour les titres autres que de capital destinés au marché de gros ⬅️ | ➡️ Article 10 – Document d’enregistrement pour les titres adossés à des actifs
Article 9 - Document d’enregistrement pour les émissions secondaires de titres autres que de capital
Un document d’enregistrement spécifique pour des titres autres que de capital établi conformément à l’1129 contient les informations visées à l’annexe 8 du présent règlement, à moins qu’il ne contienne les informations visées à l’annexe 3 du présent règlement.