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Article 15 – Note relative aux valeurs mobilières pour les titres autres que de capital destinés aux investisseurs de détail ⬅️ | ➡️ Article 17 – Note relative aux valeurs mobilières pour les émissions secondaires de titres autres que de capital
Article 16 - Note relative aux valeurs mobilières pour les titres autres que de capital destinés au marché de gros
Pour les titres autres que de capital visés à l’article 8, paragraphe 2, du présent règlement, la note relative aux valeurs mobilières contient les informations visées à l’annexe 15 du présent règlement, à moins qu’elle ne contienne les informations visées à l’annexe 14 du présent règlement ou qu’une note spécifique relative aux valeurs mobilières ne soit établie conformément à l’article 14 ou 15 du règlement (UE) 2017/1129.