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Article 12 – Obligations de transparence post-négociation ⬅️ | ➡️ Article 14 – Publication en temps réel des transactions
Références LVL1 <=> LVL2
Level 1 reference(s): 2014R0600_FR.20 > 1
Article 13 - Transparence post-négociation pour certains types de transactions exécutées en dehors d’une plate-forme de négociation
2014]
L’obligation visée à l’2014 ne s’applique pas:
a)
aux transactions exclues en vertu de l’590 de la Commission, le cas échéant. —————