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Article 5 – Durée de validité et restriction des ordres ⬅️ | ➡️ Article 7 – Code d’identification des ordres de transaction sur instruments financiers
Article 6 - Priorité et numéro de séquence
1.
Les opérateurs de plates-formes de négociation qui exploitent des systèmes de négociation utilisant la méthode de la priorité prix-visibilité-temps enregistrent l’horodatage de la priorité pour tous les ordres comme indiqué dans le champ 13 du tableau 2 de l’annexe. L’horodatage de la priorité possède le même degré de précision que celui prescrit par l’article 4, paragraphe 1.
2.
Les opérateurs de plates-formes de négociation qui exploitent des systèmes de négociation utilisant la méthode de la priorité taille-temps conservent un relevé des quantités qui déterminent la priorité des ordres comme indiqué dans le champ 14 du tableau 2 de l’annexe ainsi que l’horodatage de la priorité visé au paragraphe 1.
3.
Les opérateurs de plates-formes de négociation qui utilisent une combinaison des méthodes de priorité prix-visibilité-temps et taille-temps et qui affichent les ordres dans leurs carnets d’ordres selon la priorité temps se conforment aux dispositions du paragraphe 1.
4.
Les opérateurs de plates-formes de négociation qui utilisent une combinaison des méthodes de priorité prix-visibilité-temps et taille-temps et qui affichent les ordres dans leurs carnets d’ordres selon la priorité taille-temps se conforment aux dispositions du paragraphe 2.
5.
Les opérateurs de plates-formes de négociation attribuent un numéro de séquence à tous les événements comme indiqué dans le champ 15 du tableau 2 de l’annexe et conservent un relevé de ces numéros.