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Article 50 – Procédures de test et d’analyse de sensibilité ⬅️ | ➡️ Article 52 – Facteurs de risque devant faire l’objet de simulations de crise
Références LVL1 <=> LVL2
Level 1 reference(s): 2012R0648_FR.49
Article 51 - Procédures de simulation de crise
1.
Les simulations de crise des contreparties centrales appliquent des paramètres, hypothèses et scénarios de crise aux modèles utilisés pour estimer les expositions au risque afin de vérifier que les ressources financières sont suffisantes pour couvrir ces expositions dans des conditions de marché extrêmes mais plausibles.
2.
Le programme de simulations de crise d’une contrepartie centrale prévoit que celle-ci procède régulièrement à une série de simulations de crise tenant compte de la gamme de ses produits ainsi que de tous les éléments de ses modèles et de leurs méthodologies et de son cadre de gestion du risque de liquidité.
3.
Le programme de simulations de crise d’une contrepartie centrale prévoit que des tests sont effectués, en recourant à des scénarios de simulations de crise définis, sur des situations de marché extrêmes mais plausibles, historiques et hypothétiques, conformément aux dispositions du chapitre VII. Les situations historiques utilisées sont soumises à un examen et à un ajustement s’il y a lieu. Les contreparties centrales envisagent également de recourir à d’autres formes de scénarios de simulations de crise, y compris, mais pas seulement, la défaillance technique ou financière de leurs banques de règlement, agents nostro, banques dépositaires, pourvoyeurs de liquidités ou contreparties centrales interopérables.
4.
Les contreparties centrales sont en mesure d’adapter rapidement leurs simulations de crise afin d’y intégrer des risques nouveaux ou émergents.
5.
Les contreparties centrales tiennent compte des pertes potentielles résultant de la défaillance d’un client, dans la mesure où il est connu, qui effectue une compensation par le biais de plusieurs membres compensateurs.
6.
Les contreparties centrales transmettent régulièrement au comité des risques, sous une forme qui assure le respect de la confidentialité, les résultats et les analyses des simulations de crise afin de solliciter son avis quant au réexamen de leurs modèles, de leurs méthodologies et de leur cadre de gestion du risque de liquidité.
7.
Les résultats et les analyses des simulations de crise sont mis à la disposition de tous les membres compensateurs ainsi que des clients de la contrepartie centrale dans la mesure où elle les connaît. Ils sont mis à disposition de tous les autres clients, sur demande, par les membres compensateurs. Ces informations sont agrégées d’une manière qui assure le respect de la confidentialité; les membres compensateurs et les clients n’ont accès aux résultats et analyses des simulations de crise que pour leur propre portefeuille.
8.
Les contreparties centrales élaborent des procédures qui précisent les mesures qu’elles prennent compte tenu des résultats des analyses des simulations de crise.