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Article 49 – Procédures de contrôle a posteriori ⬅️ | ➡️ Article 51 – Procédures de simulation de crise
Références LVL1 <=> LVL2
Level 1 reference(s): 2012R0648_FR.49
Article 50 - Procédures de test et d’analyse de sensibilité
1.
Les contreparties centrales procèdent à des tests et des analyses de sensibilité pour évaluer la couverture de leur modèle de marge en utilisant des données historiques provenant de situations réelles de tensions sur les marchés et des données hypothétiques pour des situations non réelles de tensions sur les marchés.
2.
Les contreparties centrales utilisent une large gamme de paramètres et d’hypothèses pour prendre en compte diverses situations historiques et hypothétiques, y compris les périodes de plus forte volatilité qu’aient connues les marchés qu’elles desservent et les variations extrêmes de corrélations entre les prix des contrats compensés par les contreparties centrales, de manière à comprendre comment le niveau de couverture de la marge peut être affecté par des situations de fortes tensions sur les marchés et par des changements dans les principaux paramètres du modèle.
3.
Des analyses de sensibilité sont effectuées pour un certain nombre de portefeuilles de membres compensateurs réels et représentatifs. Ces portefeuilles représentatifs sont choisis sur la base de leur sensibilité aux corrélations et facteurs de risque significatifs auxquels la contrepartie centrale est exposée. Ces tests et analyses de sensibilité sont conçus de manière à mettre à l’épreuve les principaux paramètres et hypothèses du modèle de marge initial selon différents intervalles de confiance, afin de déterminer la sensibilité du système à des erreurs d’étalonnage de ces paramètres et hypothèses. Il est dûment tenu compte de la structure des échéances des facteurs de risques et de la corrélation présumée entre ces facteurs.
4.
Les contreparties centrales évaluent les pertes potentielles liées aux positions des membres compensateurs.
5.
Le cas échéant, les contreparties centrales tiennent compte de paramètres reflétant la défaillance simultanée des membres compensateurs qui émettent des instruments financiers compensés par les contreparties centrales ou des sous-jacents de dérivés compensés par les contreparties centrales. S’il y a lieu, les effets de la défaillance d’un client qui émet des instruments financiers compensés par la contrepartie centrale ou des sous-jacents de dérivés compensés par la contrepartie centrale sont également pris en compte.
6.
Les contreparties centrales transmettent régulièrement au comité des risques, sous une forme qui assure le respect de la confidentialité, les résultats et les analyses des tests de sensibilité afin de solliciter son avis quant au réexamen du modèle de marge.
7.
Les contreparties centrales élaborent des procédures qui précisent les mesures qu’elles prennent compte tenu des résultats des analyses des tests de sensibilité.