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🔗 Retour au Sommaire. 🇬🇧 Version Anglaise: 2017R0589_EN.16. Ouvrir le PDF.
Article 15 – Contrôles pré-négociation lors de l’entrée des ordres ⬅️ | ➡️ Article 17 – Contrôles post-négociation
Références LVL1 <=> LVL2
Level 1 reference(s): 2014L0065_FR.17 > 1
Article 16 - Suivi en temps réel
1.
Pendant les heures où elles envoient des ordres à des plates-formes de négociation, les entreprises d’investissement assurent le suivi en temps réel de toutes les activités de trading algorithmique menées avec leur code de négociation, y compris celles de leurs clients, pour détecter d’éventuels signes de perturbation du marché, y compris les activités de négociation couvrant plusieurs marchés, catégories d’actifs ou produits, lorsque les entreprises ou leurs clients exercent de telles activités.
2.
Le suivi en temps réel de l’activité de trading algorithmique est assuré par le trader responsable de l’algorithme de trading ou de la stratégie de trading algorithmique, et par la fonction de gestion des risques ou par une fonction indépendante de contrôle des risques mise en place aux fins de la présente disposition. Que le suivi en temps réel soit assuré par un membre du personnel de l’entreprise d’investissement ou par un tiers, cette fonction de contrôle des risques est considérée comme indépendante à condition de ne pas être hiérarchiquement dépendante du trader et de pouvoir s’opposer à ce dernier, si cela est approprié et nécessaire, au sein du cadre de gouvernance visé à l’article 1er.
3.
Les membres du personnel chargés du suivi en temps réel réagissent rapidement aux problèmes opérationnels et réglementaires et prennent au besoin des mesures correctrices.
4.
Les entreprises d’investissement veillent à ce que l’autorité compétente, les plates-formes de négociation concernées et, le cas échéant, les fournisseurs d’AED, les membres compensateurs et les contreparties centrales puissent à tout moment entrer en contact avec les membres du personnel chargés du suivi en temps réel. À cette fin, les entreprises d’investissement indiquent et testent périodiquement leurs canaux de communication, notamment leurs procédures de contact en dehors des heures de négociation, afin qu’en cas d’urgence, les membres du personnel possédant le niveau adéquat d’autorité puissent se joindre mutuellement à temps.
5.
Les systèmes de suivi en temps réel génèrent des alertes en temps réel pour aider les membres du personnel à identifier les activités de négociation imprévues réalisées au moyen d’un algorithme. Les entreprises d’investissement disposent d’un processus permettant de prendre des mesures correctrices le plus tôt possible après qu’une alerte a été générée, y compris, le cas échéant, de procéder à un retrait ordonné du marché. Ces systèmes émettent également des alertes concernant les algorithmes et les ordres par AED déclenchant les coupe-circuit d’une plate-forme de négociation. Les alertes en temps réel sont générées dans un délai de cinq secondes après l’événement concerné.