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Article 5 – Conception du programme de simulation de crise ⬅️ | ➡️ Article 7 – Fréquence minimale des différents exercices de simulation de crise
Article 6 - Type de simulations de crise
1.
Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique mettent en œuvre une simulation de crise de solvabilité ainsi qu’une simulation de crise de liquidité.
2.
La simulation de crise de solvabilité rend compte de l’incidence de certaines évolutions, y compris de scénarios macroéconomiques ou microéconomiques, sur la situation de capital globale de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique, y compris sur les exigences de fonds propres minimales ou supplémentaires qui lui sont applicables, en présentant une projection des ressources et des exigences de fonds propres des émetteurs, en soulignant les vulnérabilités de l’émetteur et en évaluant sa capacité à absorber les pertes et les répercussions sur sa solvabilité.
3.
La simulation de crise de liquidité rend compte de l’incidence de certaines évolutions, y compris de scénarios macroéconomiques ou microéconomiques, du point de vue du risque de financement et du risque de marché, ainsi que des chocs sur la liquidité de la réserve d’actifs et sur la position de liquidité globale de l’émetteur de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique, y compris sur les exigences de liquidité minimales ou supplémentaires qui lui sont applicables.
4.
La conception spécifique, la complexité et le niveau de détail des méthodes de simulation de crise sont adaptés à la nature du jeton se référant à un ou des actifs ou du jeton de monnaie électronique, y compris en ce qui concerne la nature, l’ampleur et la taille des droits de remboursement, ainsi que la complexité, la concentration et la composition de ses actifs de réserve.