2023R1193 - Sommaire
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References LVL1 <=> LVL2
Level 1 reference(s): 2021R0023_FR.12 > 9
Article 1 - Évaluation quantitative
Article 2 - Résumé des éléments clés du plan de résolution
Article 3 - Résumé des modifications importantes
Article 4 - Fonctions critiques
Article 5 - Calendrier de mise en Ĺ“uvre
Article 6 - Évaluation de la résolvabilité
Article 7 - Obstacles à la résolvabilité
Article 8 - Détermination de la valeur et de la négociabilité des fonctions et actifs critiques
Article 9 - Obligations en matière d’information
Article 10 - Mode de financement des mesures de résolution
Article 11 - Stratégies et scénarios de résolution
Article 12 - Interdépendances critiques
Article 13 - Relations d’interdépendance critiques au sein du groupe
Article 14 - Garantie de certaines fonctions de la contrepartie centrale
Article 15 - Manière d’obtenir les informations nécessaires pour effectuer la valorisation
Article 16 - Analyse de l’incidence sur le personnel
Article 17 - Plan de communication
Article 18 - Systèmes et opérations essentiels
Article 19 - Notifications au collège d’autorités de résolution
Article 20 - Mesures destinées à faciliter la portabilité des positions et des actifs y afférents
Article 21 - Entrée en vigueur