2021R2268_FR.III

ANNEXE III

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Article II – ⬅️ | ➡️ Article IIII – SCÉNARIOS DE PERFORMANCE

1)

Le point 1 est remplacé par le texte suivant:

«1.

Les initiateurs de PRIIP respectent le format ci-dessous pour la présentation de l’ISR dans le document d’informations clés. Le chiffre à retenir est mis en évidence comme indiqué, selon l’ISR obtenu pour le PRIIP.

»

2)

Le point 3) est remplacé par le texte suivant:

«3.

La durée de la période de détention recommandée est indiquée juste en dessous de l’ISR. En outre, l’ISR est directement suivi d’un avertissement comme indiqué dans le modèle ci-dessus, dans les cas suivants:

a)

si le risque du PRIIP est considéré comme nettement accru en cas de période de détention différente;

b)

si le PRIIP est considéré comme présentant un risque de liquidité matériellement pertinent, que ce soit contractuellement ou non;

c)

si le PRIIP est considéré comme illiquide, que ce soit contractuellement ou non.».

3)

Le point 6

bis

suivant est inséré:

«6 bis.

Pour les PRIIP de catégorie 1 tels que définis au point 4 b) de l’annexe II, il convient d’adapter la terminologie employée pour les textes explicatifs accompagnant l’ISR afin de refléter, le cas échéant, les caractéristiques spécifiques du PRIIP, telles que l’absence d’un montant initial d’investissement.».# Table 1 in anx_I

Document d’informations clés
ObjectifLe présent document contient des informations essentielles sur le produit d’investissement. Il ne s’agit pas d’un document à caractère commercial. Ces informations vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste ce produit et quels risques, coûts, gains et pertes potentiels y sont associés, et de vous aider à le comparer à d’autres produits.
Produit[Nom du produit][Nom de l’initiateur du PRIIP](le cas échéant)[ISIN ou UPI][site web de l’initiateur du PRIIP][Appelez le [numéro de téléphone] pour de plus amples informations][[Nom de l’autorité compétente] est chargée du contrôle de [Nom de l’initiateur du PRIIP] en ce qui concerne ce document d’informations clés](le cas échéant)[Ce PRIIP est autorisé [nom de l’État membre, précédé de la préposition et de l’article appropriés]](le cas échéant)[[Nom de la société de gestion de l’OPCVM] est agréée [nom de l’État membre, précédé de la préposition et de l’article appropriés] et réglementée par [nom de l’autorité compétente, précédé de l’article approprié]](le cas échéant)[Nom du gestionnaire de FIA] est agréé(e) [nom de l’État membre, précédé de la préposition et de l’article appropriés] et réglementé(e) par [nom de l’autorité compétente, précédé de l’article approprié][Date de production du document d’informations clés]
[Avertissement (le cas échéant)]Vous êtes sur le point d’acheter un produit qui n’est pas simple et qui peut être difficile à comprendre]
En quoi consiste ce produit?TypeDuréeObjectifsInvestisseurs de détail visés[Assurance: avantages et coûts]
Quels sont les risques et qu’est-ce que cela pourrait me rapporter?
Indicateur de
risque
de performance
Scénarios
Que se passe-t-il si [nom de l’initiateur du PRIIP] n’est pas en mesure d’effectuer les versements?Indiquer s’il existe un système de garantie, le nom du garant ou de l’opérateur du système d’indemnisation des investisseurs, et les risques couverts et ceux qui ne le sont pas.
Que va me coûter cet investissement?Explication des informations à inclure dans les autres coûts de distribution
Coûts au fil du temps
Composition des coûts
Combien de temps dois-je le conserver, et puis-je retirer de l’argent de façon anticipée?
Période de détention recommandée [minimale requise]: [x]
Informations sur la possibilité et les conditions d’un désinvestissement avant échéance, et sur les frais et pénalités éventuellement applicables. Informations sur les conséquences d’une sortie avant l’échéance ou la fin de la période de détention recommandée.
Comment puis-je formuler une réclamation?
Autres informations pertinentesS’il y a lieu, une brève description des informations publiées relatives aux performances passées

Table 1 in anx_II

Classe de MRM	Équivalent volatilité de la VaR (VEV)
1	< 0,5  %
2	≥ 0,5  % et < 5,0  %
3	≥ 5,0  % et < 12  %
4	≥ 12  % et < 20  %
5	≥ 20  % et < 30  %
6	≥ 30  % et < 80  %
7	≥ 80  %»

Table 1 in anx_IV

	1 an	> 1 an
Prix quotidiens	21	63
Prix hebdomadaires	8	16
Prix mensuels	6	12

Table 1 in anx_V

Période de détention recommandée:	[]
Exemple d’investissement:	[10 000 EUR]
(le cas échéant)Prime d’assurance:	[montant monétaire]
	Si vous [sortez] après 1 an
(le cas échéant)	(le cas échéant)
Scénarios [en cas de survie]
Minimum	[Montant monétaire]ou[Il n’existe aucun rendement minimal garanti [si vous [sortez] avant […années/mois/jours]](le cas échéant). Vous pourriez perdre tout ou une partie de votre investissement [ou avoir à verser des sommes supplémentaires pour couvrir des pertes](le cas échéant)]
Tensions	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Défavorable	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Intermédiaire	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Favorable	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
(le cas échéant)Scénario [en cas de décès]
[Événement assuré]	Ce que vos bénéficiaires pourraient obtenir après déduction des coûts

Table 2 in anx_V

Période de détention recommandée:	[]
Exemple d’investissement:	[1 000 EUR] par an
(le cas échéant)Prime d’assurance:	[montant monétaire] par an
	Si vous [sortez] après 1 an
(le cas échéant)	(le cas échéant)
Scénarios [en cas de survie]
Minimum	[Montant monétaire]ou[Il n’existe aucun rendement minimal garanti [si vous [sortez] avant […années/mois/jours]](le cas échéant). Vous pourriez perdre tout ou une partie de votre investissement [ou avoir à verser des sommes supplémentaires pour couvrir des pertes](le cas échéant)]
Tensions	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Défavorable	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Intermédiaire	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Favorable	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
	Rendement annuel moyen
Montant investi au fil du temps	[] EUR
(le cas échéant)Scénario [en cas de décès]
[Événement assuré]	Ce que vos bénéficiaires pourraient obtenir après déduction des coûts
Prime d’assurance prélevée au fil du temps	[] EUR

Table 3 in anx_V

Période de détention recommandée:	Jusqu’à ce que le produit soit acheté ou arrive à échéanceElle peut être différente selon le scénario et est indiquée dans le tableau
Exemple d’investissement:	[10 000 EUR]
	Si vous [sortez] après 1 an
(le cas échéant)	(le cas échéant)
Scénarios
Minimum	[Montant monétaire]ou[Il n’existe aucun rendement minimal garanti [si vous [sortez] avant […années/mois/jours]](le cas échéant). Vous pourriez perdre tout ou une partie de votre investissement [ou avoir à verser des sommes supplémentaires pour couvrir des pertes](le cas échéant)]
Tensions	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
(le produit est résilié après [])	Rendement annuel moyen
Défavorable	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
(le produit est résilié après [])	Rendement annuel moyen
Intermédiaire	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
(le produit est résilié après [])	Rendement annuel moyen
Favorable	Ce que vous pourriez obtenir après déduction des coûts
(le produit est résilié après [])	Rendement annuel moyen

Table 1 in anx_VII

	Si vous [sortez] après 1 an(le cas échéant)	Si vous [sortez] après [moitié de la période de détention recommandée](le cas échéant)	Si vous [sortez] après [période de détention recommandée]
Coûts totaux	[] EUR	[] EUR	[] EUR
Incidence des coûts annuels(*1)	[] %	[] % chaque année	[] % chaque année
(*1)“Elle montre dans quelle mesure les coûts réduisent annuellement votre rendement au cours de la période de détention. Par exemple, elle montre que si vous sortez à la fin de la période de détention recommandée, il est prévu que votre rendement moyen par an soit de [] % avant déduction des coûts et de [] % après cette déduction.”(Le cas échéant):“Il se peut que nous partagions les coûts avec la personne qui vous vend le produit afin de couvrir les services qu’elle vous fournit.(Le cas échéant)[Cette personne vous informera du montant].”(Le cas échéant):“Ces chiffres comprennent les coûts de distribution maximaux que la personne vous vendant le produit peut vous facturer ([] % du montant investi/[] EUR). Cette personne vous informera des coûts de distribution réels.”.

Table 2 in anx_VII

	Si vous [sortez] après 1 an(le cas échéant)	Si vous [sortez] après [moitié de la période de détention recommandée](le cas échéant)	Si vous [sortez] après [période de détention recommandée]
Coûts totaux
— Contrat d’assurance— Options d’investissement	[] EUR[] – [] EUR	[] EUR[] – [] EUR	[] EUR[] – [] EUR
Incidence des coûts annuels(*1)
— Contrat d’assurance— Options d’investissement	[] %[] – [] %	[] % chaque année[] – [] % chaque année	[] % chaque année[] – [] % chaque année
(*1)“Elle montre dans quelle mesure les coûts réduisent annuellement votre rendement au cours de la période de détention. Par exemple, elle montre que si vous sortez à la fin de la période de détention recommandée, il est prévu que votre rendement moyen par an soit de [] % avant déduction des coûts et de [] % après cette déduction.”(Le cas échéant):“Il se peut que nous partagions les coûts avec la personne qui vous vend le produit afin de couvrir les services qu’elle vous fournit.(Le cas échéant)[Cette personne vous informera du montant.]”(Le cas échéant):“Ces chiffres comprennent les coûts de distribution maximaux que la personne vous vendant le produit peut vous facturer ([] % du montant investi/[] EUR). Cette personne vous informera des coûts de distribution réels.”

Table 3 in anx_VII

	Si le produit est acheté dès la première date possible []	Si le produit arrive à échéance
Coûts totaux	[] EUR	[] EUR
Incidence des coûts annuels(*1)	[] %	[] % chaque année
(*1)Elle montre dans quelle mesure les coûts réduisent annuellement votre rendement au cours de la période de détention. Par exemple, elle montre que si vous sortez à l’échéance, il est prévu que votre rendement moyen par an soit de [] % avant déduction des coûts et de [] % après cette déduction.”(Le cas échéant):“Il se peut que nous partagions les coûts avec la personne qui vous vend le produit afin de couvrir les services qu’elle vous fournit.(Le cas échéant)[Cette personne vous informera du montant.]”(Le cas échéant):“Ces chiffres comprennent les coûts de distribution maximaux que la personne vous vendant le produit peut vous facturer ([] % du montant investi/[] EUR). Cette personne vous informera des coûts de distribution réels.”

Table 4 in anx_VII

Coûts ponctuels à l’entrée ou à la sortie	(PRIP): Si vous [sortez] après [1 an/la période de détention recommandée(si elle est inférieure à 1 an)](Produits d’investissement fondés sur l’assurance): L’incidence des coûts annuels si vous [sortez] après [la période de détention recommandée]
Coûts d’entrée	[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:— “[] % du montant que vous payez au moment de l’entrée dans l’investissement.”— “[] % des [] premières primes que vous payez.”— “Ces coûts sont déjà compris dans [le prix/la prime] que vous payez.”— “Cela comprend des coûts de distribution de [[] % du montant investi/[] EUR]. [Il s’agit du montant maximal que vous paierez]. [La personne qui vous vend le produit vous informera des coûts réels].”— “Nous ne facturons pas de coût d’entrée.”]
Coûts de sortie	[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:— “[] % de votre investissement avant qu’il ne vous soit payé.”— “Nous ne facturons pas de coût de sortie pour ce produit, [mais la personne qui vous vend le produit peut le faire.]”(Lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement à certaines circonstances)– “Ces coûts s’appliquent uniquement si(expliquer les circonstances ou donner un exemple en 200 caractères maximum).”Pour les produits d’investissement fondés sur l’assurance, lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement pour une sortie avant la fin de la période de détention recommandée, la colonne de droite indique “S.O.” et la déclaration suivante est comprise dans la présente colonne en plus de la description ci-dessus: “Les coûts de sortie sont indiqués comme ‘S.O.’ dans la colonne suivante étant donné qu’ils ne s’appliquent pas si vous gardez le produit jusqu’à la fin de la période de détention recommandée.”
Coûts récurrents [prélevés chaque année]
Frais de gestion et autres frais administratifs et d’exploitation	[Décrire la base en 150 caractères maximum. Exemple:“[] % de la valeur de votre investissement par an”].Cette estimation se base sur les coûts réels au cours de l’année dernière.
Coûts de transaction	[] % de la valeur de votre investissement par an. Il s’agit d’une estimation des coûts encourus lorsque nous achetons et vendons les investissements sous-jacents au produit. Le montant réel varie en fonction de la quantité que nous achetons et vendons.
Coûts accessoires prélevés sous certaines conditions
Commissions liées aux résultats [et commission d’intéressement]	[[Décrire en 300 caractères maximum]. Le montant réel varie en fonction de la performance de votre investissement. L’estimation ci-dessus des coûts totaux comprend la moyenne au cours des 5 dernières années.] ou [Aucune commission liée aux résultats n’existe pour ce produit].
(Le cas échéant):“Différents coûts s’appliquent en fonction du montant d’investissement [expliquer les circonstances ou donner un exemple en 150 caractères maximum].”

Table 5 in anx_VII

Coûts ponctuels à l’entrée ou à la sortie	Incidence des coûts annuels si vous [sortez] après [période de détention recommandée]
Coûts d’entrée	[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:— “[] % du montant que vous payez au moment de l’entrée dans l’investissement.”— “[] % des [] premières primes que vous payez.”— “Ces coûts sont déjà compris dans [le prix/la prime] que vous payez.”— “Cela comprend des coûts de distribution de [[] % du montant investi/[] EUR]. [Il s’agit du montant maximal que vous paierez]. [La personne qui vous vend le produit vous informera des coûts réels].”— “Nous ne facturons pas de coût d’entrée.”]
Coûts de sortie	[Décrire la nature en 300 caractères maximum. Exemples:— “[] % de votre investissement avant qu’il ne vous soit payé”.— “Nous ne facturons pas de coût de sortie pour ce produit, [mais la personne qui vous vend le produit peut le faire.]”(Lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement à certaines circonstances)– “Ces coûts s’appliquent uniquement si(expliquer les circonstances ou donner un exemple en 200 caractères maximum).”Pour les produits d’investissement fondés sur l’assurance, lorsque des coûts de sortie s’appliquent uniquement pour une sortie avant la fin de la période de détention recommandée, la colonne de droite indique “S.O.”et la déclaration suivante est comprise dans la présente colonne en plus de la description ci-dessus: “Les coûts de sortie sont indiqués comme ‘S.O.’ dans la colonne suivante étant donné qu’ils ne s’appliquent pas si vous gardez le produit jusqu’à la fin de la période de détention recommandée.”
Coûts récurrents prélevés chaque année
Frais de gestion et autres frais administratifs et d’exploitation	[Décrire la base en 150 caractères maximum. Exemple:“[] % de la valeur de votre investissement par an”].Cette estimation se base sur les coûts réels au cours de l’année dernière.
Coûts de transaction	[] % de la valeur de votre investissement par an. Il s’agit d’une estimation des coûts encourus lorsque nous achetons et vendons les investissements sous-jacents au produit. Le montant réel varie en fonction de la quantité que nous achetons et vendons.
Coûts accessoires prélevés sous certaines conditions spécifiques
Commissions liées aux résultats [et commission d’intéressement]	[[Décrire en 300 caractères maximum]. Le montant réel varie en fonction de la performance de votre investissement. L’estimation ci-dessus des coûts totaux comprend la moyenne au cours des 5 dernières années.] ou [Aucune commission liée aux résultats n’existe pour ce produit].
(Le cas échéant):“Différents coûts s’appliquent en fonction du montant d’investissement [expliquer les circonstances ou donner un exemple en 150 caractères maximum]”.