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Article 15 - RĂ©examen
1.
Les initiateurs de produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance réexaminent les informations contenues dans le document d’informations clés chaque fois qu’une modification affecte sensiblement ou est susceptible d’affecter sensiblement les informations qu’il contient, et, au moins, tous les douze mois suivant sa date de publication initiale.
2.
Le réexamen visé au paragraphe 1 vise à vérifier si les informations contenues dans le document d’informations clés sont exactes, loyales, claires et non trompeuses. Il consiste en particulier à vérifier:
a)
si les informations contenues dans le document d’informations clés respectent les exigences générales de forme et de contenu du règlement (UE) no 1286/2014 ou les exigences spécifiques de forme et de contenu fixées dans le présent règlement délégué;
b)
si les mesures de risque de marché et de risque de crédit du produit d’investissement packagé de détail et fondé sur l’assurance ont changé, lorsque l’effet combiné d’un tel changement impose de faire passer le produit en question dans une classe de l’indicateur synthétique de risque différente de celle attribuée dans le document d’informations clés soumis à réexamen;
c)
si le rendement moyen prévu dans le cadre du scénario de performances intermédiaire du produit d’investissement packagé de détail et fondé sur l’assurance, exprimé en pourcentage annualisé, a varié de plus de cinq points de pourcentage;
d)
lorsque les scénarios de performance sont fondés sur des indices de référence ou des indicateurs de substitution appropriés, la cohérence de l’indice de référence ou de l’indicateur de substitution avec les objectifs du PRIIP.
3.
Aux fins du paragraphe 1, les initiateurs de produits d’investissement packagés de détail et fondés sur l’assurance mettent en place et maintiennent, sur toute la durée de vie du produit en question où il reste accessible aux investisseurs de détail, des processus adéquats permettant de déterminer sans retard toute circonstance pouvant entraîner une modification qui affecte ou est susceptible d’affecter l’exactitude, la loyauté ou la clarté des informations figurant dans le document d’informations clés.