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Article 16 - Calibrage des paramètres du modèle

1.

Les paramètres utilisés dans les modèles de marge initiale sont calibrés, au moins une fois par an, sur la base de données historiques correspondant à une période de trois ans au minimum et cinq ans au maximum.

2.

Les données utilisées pour calibrer les paramètres des modèles de marge initiale incluent la période continue la plus récente à compter de la date à laquelle le calibrage visé au paragraphe 1 est réalisé et au moins 25 % de ces données sont représentatives d’une période de tensions financières significatives («données stressées»).

3.

Lorsque les données stressées visées au paragraphe 2 ne constituent pas au moins 25 % des données utilisées dans le modèle de marge initiale, les données les moins récentes parmi les données historiques visées au paragraphe 1 sont remplacées par des données correspondant à une période de tensions financières significatives, de façon à ce que la proportion totale de données stressées constitue au moins 25 % du total des données utilisées dans le modèle de marge initiale.

4.

La période de tensions financières significatives utilisée pour le calibrage des paramètres est identifiée et appliquée séparément au moins pour chacune des catégories d’actifs visées à l’article 17, paragraphe 2.

5.

Les paramètres sont calibrés à l’aide de données équipondérées.

6.

Les paramètres peuvent être calibrés pour des périodes plus courtes que la PMR déterminée conformément à l’article 15. Si des périodes plus courtes sont utilisées, les paramètres sont adaptés à cette PMR à l’aide d’une méthode appropriée.

7.

Les contreparties disposent de politiques écrites énonçant les conditions qui entraînent un calibrage plus fréquent.

8.

Les contreparties établissent des procédures permettant d’ajuster la valeur des marges à échanger en réaction à un changement de paramètres dû à une variation des conditions de marché. Ces procédures prévoient que les contreparties disposent d’un délai compris entre un et trente jours ouvrables pour échanger la marge initiale supplémentaire résultant de ce changement de paramètres.

9.

Les contreparties mettent en place des procédures concernant la qualité des données utilisées dans le modèle en vertu du paragraphe 1, y compris la sélection de fournisseurs de données appropriés ainsi que le nettoyage et l’interpolation de ces données.

10.

Des valeurs de remplacement (proxies) ne peuvent être utilisées au lieu des données dans les modèles de marge initiale que si les deux conditions suivantes sont remplies:

a)

les données disponibles sont insuffisantes ou ne traduisent pas la véritable volatilité d’un contrat dérivé de gré à gré ou d’un portefeuille de tels contrats dans l’ensemble de compensation;

b)

l’utilisation des valeurs de remplacement conduit à un niveau prudent de marges.