ANNEX I - Légende pour les tableaux 2, 3 et 4
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Tableau 1
LĂ©gende pour les tableaux 2, 3 et 4
Symbole
Type de données
DĂ©finition
{DATEFORMAT}
Format de date ISO 8601
Les dates doivent respecter le format suivant: AAAA-MM-JJ.
{DECIMAL-n/m}
Nombre décimal de maximum n chiffres au total dont m chiffres tout au plus peuvent être des décimales
Champ numérique pouvant contenir des valeurs positives ou négatives.
Utiliser comme séparateur décimal le signe «.» (point);
faire précéder les valeurs négatives du signe «–» (moins);
les valeurs sont arrondies et non tronquées.
Tableau 2
Informations obligatoires sur les principales incidences négatives sur le climat et autres incidences négatives liées à l’environnement du mécanisme de consensus
N
o
Champ
Informations Ă fournir
Format et normes Ă respecter
Informations générales
S.1
Nom
Nom déclaré à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984 de la Commission
, tableau 2, champ A.1, B.2 ou C.1, tableau 3, champ A.1, ou tableau 4, ou nom du prestataire de services sur crypto-actifs
Texte alphanumérique libre
S.2
Identifiant d’entité juridique pertinent
Identifiant visé à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champs A.6 ou A.7, B.7 ou B.8 ou C.6 ou C.7, tableau 3, champs A.7 et A.8, ou tableau 4, champs A.7 et A.8, ou identifiant du prestataire de services sur crypto-actifs visé à l’article 1
er
du règlement délégué (UE) 2025/305 de la Commission
Texte alphanumérique libre
S.3
Nom du crypto-actif
Nom du crypto-actif, tel qu’il est déclaré à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champ D.2, tableau 3, champ B.1, ou tableau 4, champ B.1, le cas échéant
Texte alphanumérique libre
S.4
MĂ©canisme de consensus
Le mécanisme de consensus, tel qu’il est déclaré à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champ H.4, tableau 3, champ E.4, ou tableau 4, champ E.5, le cas échéant, y compris les informations visées à l’article 6, paragraphe 1, point b), du présent règlement.
Texte alphanumérique libre
S.5
MĂ©canismes incitatifs et frais applicables
Les mécanismes incitatifs visant à sécuriser les transactions, et les frais éventuellement applicables, tels qu’ils sont déclarés à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champ H.5, tableau 3, champ E.5, ou tableau 4, champ E.6, le cas échéant.
Pour les personnes qui rédigent des livres blancs sur les crypto-actifs visés aux articles 6, 19 et 51 du règlement (UE) 2023/1114, les informations peuvent être fournies au moyen d’un renvoi aux champs susmentionnés.
Texte alphanumérique libre
S.6
Début de la période à laquelle se rapportent les informations présentées
Date de début de la période couverte par les informations présentées
{DATEFORMAT}
S.7
Fin de la période à laquelle se rapportent les informations présentées
Date de fin de la période couverte par les informations présentées
{DATEFORMAT}
Indicateur clé obligatoire relatif à la consommation d’énergie
S.8
Consommation d’énergie
Quantité totale d’énergie utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en kilowatt-heures par année civile
Quantité en kilowatt-heures (kWh) {DECIMAL-18/5}
Sources et méthodes
S.9
Sources et méthodes concernant la consommation d’énergie
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans le champ S.8
Texte alphanumérique libre
Tableau 3
Informations complémentaires sur les principales incidences négatives sur le climat et autres incidences négatives liées à l’environnement du mécanisme de consensus
N
o
Champ
Informations Ă fournir
Format et normes Ă respecter
Indicateurs clés complémentaires relatifs à l’énergie et aux émissions de GES
S.10
Consommation d’énergie renouvelable
Part de l’énergie produite à partir de sources renouvelables utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en pourcentage de la quantité totale d’énergie utilisée par année civile
Pourcentage {DECIMAL-11/10}
S.11
Intensité énergétique
Quantité moyenne d’énergie utilisée par transaction validée
Quantité en kWh {DECIMAL-18/5}
S.12
Émissions de GES du scope 1 de la DLT — Contrôlées
Émissions de GES du scope 1 par année civile pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué
Quantité en tonnes (t) équivalent dioxyde de carbone (éqCO
2
) {DECIMAL-18/5}
S.13
Émissions de GES du scope 2 de la DLT — Achetées
Émissions de GES du scope 2, exprimées en téqCO
2
par année civile, pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué
Quantité en téqCO
2
{DECIMAL-18/5}
S.14
Intensité de GES
Émissions moyennes de GES (des scopes 1 et 2) par transaction validée.
Quantité en kilogrammes (kg) équivalent CO
2
Sources et méthodes
S.15
Principales sources et méthodes concernant l’énergie
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.10 et S.11
Texte alphanumérique libre
S.16
Principales sources et méthodes concernant les GES
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.12, S.13 et S.14
Texte alphanumérique libre
Tableau 4
Informations facultatives sur les principales incidences négatives sur le climat et autres incidences négatives liées à l’environnement du mécanisme de consensus
N
o
Champ
Informations Ă fournir
Format et normes Ă respecter
Indicateurs facultatifs
S.17
Mix énergétique
Description des contributions relatives de chaque source d’énergie primaire utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimées en pourcentage
Pourcentage {DECIMAL-11/10}
S.18
Réduction de la consommation d’énergie
Objectifs ou engagements en matière de réduction de la consommation d’énergie, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs de la consommation d’énergie sur une année civile
Quantité en kWh {DECIMAL-18/5} ou pourcentage {DECIMAL-11/10}
S.19
Intensité de carbone
Intensité de carbone de l’énergie utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué
Quantité en kgéqCO
2
par kWh {DECIMAL-18/5}
S.20
Émissions de GES du scope 3 de la DLT — Chaîne de valeur
Émissions de GES du scope 3 pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué par année civile
Quantité en téqCO
2
{DECIMAL-18/5}
S.21
Objectifs ou engagements en matière de réduction des émissions de GES
Objectifs ou engagements en matière de réduction des émissions de GES, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs des émissions de GES sur une année civile
Texte alphanumérique libre
S.22
Production de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE)
Quantité totale de DEEE produits pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué par année civile
Quantité en t {DECIMAL-18/5}
S.23
Taux de DEEE non recyclés
Part non recyclée de la quantité totale de DEEE produits par année civile pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué
Pourcentage {DECIMAL-11/10}
S.24
Production de déchets dangereux
Quantité totale de déchets dangereux produits pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué par année civile
Quantité en t {DECIMAL-18/5}
S.25
Production de déchets (de tous types)
Quantité totale de déchets produits par la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué
Quantité en t {DECIMAL-18/5}
S.26
Taux de déchets non recyclés (de tous types)
Part non recyclée de la quantité totale de déchets produits par année civile pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué
Pourcentage {DECIMAL-11/10}
S.27
Intensité de déchets (de tous types)
Quantité totale de déchets produits par transaction validée
Quantité en grammes (g) par Tx {DECIMAL-18/5}
S.28
Objectifs ou engagements en matière de réduction des déchets (de tous types)
Objectifs ou engagements en matière de réduction des déchets, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs des déchets produits sur une année civile
Texte alphanumérique libre
S.29
Incidence de l’utilisation des équipements sur les ressources naturelles
Description de l’incidence sur les ressources naturelles de la production, de l’utilisation et de l’élimination des dispositifs des nœuds de réseau DLT
Texte alphanumérique libre
S.30
Objectifs ou engagements en matière de réduction de l’utilisation de ressources naturelles
Objectifs ou engagements en matière de réduction de l’utilisation de ressources naturelles, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs de l’utilisation de ressources naturelles sur une année civile
Texte alphanumérique libre
S.31
Consommation d’eau
Consommation totale d’eau liée à la validation des transactions et au maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en mètres cubes
Quantité en mètres cubes {DECIMAL-18/5}
S.32
Taux d’eau non recyclée
Part non recyclée ni réutilisée de la consommation totale d’eau par année civile liée à la validation des transactions et au maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en pourcentage
Pourcentage {DECIMAL-11/10}
Sources et méthodes
S.33
Autres sources et méthodes concernant l’énergie
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.17 et S.18
Texte alphanumérique libre
S.34
Autres sources et méthodes concernant les GES
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.19, S.20 et S.21
Texte alphanumérique libre
S.35
Sources et méthodes concernant les déchets
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.22, S.23, S.24, S.25, S.26, S.27 et S.28
Texte alphanumérique libre
S.36
Sources et méthodes concernant les ressources naturelles
Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.29, S.30, S.31 et S.32
Texte alphanumérique libre
Règlement d’exécution (UE) 2024/2984 de la Commission du 29 novembre 2024 définissant, pour l’application du règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil, des normes techniques d’exécution établissant des formulaires, formats et modèles pour les livres blancs sur les crypto-actifs.
Règlement délégué (UE) 2025/305 de la Commission du 31 octobre 2024 complétant le règlement (UE) 2023/1114 du Parlement européen et du Conseil par des normes techniques de réglementation précisant les informations à inclure dans une demande d’agrément en tant que prestataire de services sur crypto-actifs.# Table 1 in anx_1
| Symbole | Type de données | Définition |
|---|---|---|
| {DATEFORMAT} | Format de date ISOÂ 8601 | Les dates doivent respecter le format suivant: AAAA-MM-JJ. |
| {DECIMAL-n/m} | Nombre décimal de maximum n chiffres au total dont m chiffres tout au plus peuvent être des décimales | Champ numérique pouvant contenir des valeurs positives ou négatives.Utiliser comme séparateur décimal le signe «.» (point);faire précéder les valeurs négatives du signe «–» (moins);les valeurs sont arrondies et non tronquées. |
Table 2 in anx_1
| No | Champ | Informations Ă fournir | Format et normes Ă respecter |
|---|---|---|---|
| Informations générales | |||
| S.1 | Nom | Nom déclaré à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984 de la Commission(1), tableau 2, champ A.1, B.2 ou C.1, tableau 3, champ A.1, ou tableau 4, ou nom du prestataire de services sur crypto-actifs | Texte alphanumérique libre |
| S.2 | Identifiant d’entité juridique pertinent | Identifiant visé à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champs A.6 ou A.7, B.7 ou B.8 ou C.6 ou C.7, tableau 3, champs A.7 et A.8, ou tableau 4, champs A.7 et A.8, ou identifiant du prestataire de services sur crypto-actifs visé à l’article 1erdu règlement délégué (UE) 2025/305 de la Commission(2) | Texte alphanumérique libre |
| S.3 | Nom du crypto-actif | Nom du crypto-actif, tel qu’il est déclaré à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champ D.2, tableau 3, champ B.1, ou tableau 4, champ B.1, le cas échéant | Texte alphanumérique libre |
| S.4 | Mécanisme de consensus | Le mécanisme de consensus, tel qu’il est déclaré à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champ H.4, tableau 3, champ E.4, ou tableau 4, champ E.5, le cas échéant, y compris les informations visées à l’article 6, paragraphe 1, point b), du présent règlement. | Texte alphanumérique libre |
| S.5 | Mécanismes incitatifs et frais applicables | Les mécanismes incitatifs visant à sécuriser les transactions, et les frais éventuellement applicables, tels qu’ils sont déclarés à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/2984, tableau 2, champ H.5, tableau 3, champ E.5, ou tableau 4, champ E.6, le cas échéant.Pour les personnes qui rédigent des livres blancs sur les crypto-actifs visés aux articles 6, 19 et 51 du règlement (UE) 2023/1114, les informations peuvent être fournies au moyen d’un renvoi aux champs susmentionnés. | Texte alphanumérique libre |
| S.6 | Début de la période à laquelle se rapportent les informations présentées | Date de début de la période couverte par les informations présentées | {DATEFORMAT} |
| S.7 | Fin de la période à laquelle se rapportent les informations présentées | Date de fin de la période couverte par les informations présentées | {DATEFORMAT} |
| Indicateur clé obligatoire relatif à la consommation d’énergie | |||
| S.8 | Consommation d’énergie | Quantité totale d’énergie utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en kilowatt-heures par année civile | Quantité en kilowatt-heures (kWh) {DECIMAL-18/5} |
| Sources et méthodes | |||
| S.9 | Sources et méthodes concernant la consommation d’énergie | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans le champ S.8 | Texte alphanumérique libre |
Table 3 in anx_1
| No | Champ | Informations Ă fournir | Format et normes Ă respecter |
|---|---|---|---|
| Indicateurs clés complémentaires relatifs à l’énergie et aux émissions de GES | |||
| S.10 | Consommation d’énergie renouvelable | Part de l’énergie produite à partir de sources renouvelables utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en pourcentage de la quantité totale d’énergie utilisée par année civile | Pourcentage {DECIMAL-11/10} |
| S.11 | Intensité énergétique | Quantité moyenne d’énergie utilisée par transaction validée | Quantité en kWh {DECIMAL-18/5} |
| S.12 | Émissions de GES du scope 1 de la DLT — Contrôlées | Émissions de GES du scope 1 par année civile pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué | Quantité en tonnes (t) équivalent dioxyde de carbone (éqCO2) {DECIMAL-18/5} |
| S.13 | Émissions de GES du scope 2 de la DLT — Achetées | Émissions de GES du scope 2, exprimées en téqCO2par année civile, pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué | Quantité en téqCO2{DECIMAL-18/5} |
| S.14 | Intensité de GES | Émissions moyennes de GES (des scopes 1 et 2) par transaction validée. | Quantité en kilogrammes (kg) équivalent CO2(Tx) {DECIMAL-18/5} |
| Sources et méthodes | |||
| S.15 | Principales sources et méthodes concernant l’énergie | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.10 et S.11 | Texte alphanumérique libre |
| S.16 | Principales sources et méthodes concernant les GES | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.12, S.13 et S.14 | Texte alphanumérique libre |
Table 4 in anx_1
| No | Champ | Informations Ă fournir | Format et normes Ă respecter |
|---|---|---|---|
| Indicateurs facultatifs | |||
| S.17 | Mix énergétique | Description des contributions relatives de chaque source d’énergie primaire utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimées en pourcentage | Pourcentage {DECIMAL-11/10} |
| S.18 | Réduction de la consommation d’énergie | Objectifs ou engagements en matière de réduction de la consommation d’énergie, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs de la consommation d’énergie sur une année civile | Quantité en kWh {DECIMAL-18/5} ou pourcentage {DECIMAL-11/10} |
| S.19 | Intensité de carbone | Intensité de carbone de l’énergie utilisée pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué | Quantité en kgéqCO2par kWh {DECIMAL-18/5} |
| S.20 | Émissions de GES du scope 3 de la DLT — Chaîne de valeur | Émissions de GES du scope 3 pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué par année civile | Quantité en téqCO2{DECIMAL-18/5} |
| S.21 | Objectifs ou engagements en matière de réduction des émissions de GES | Objectifs ou engagements en matière de réduction des émissions de GES, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs des émissions de GES sur une année civile | Texte alphanumérique libre |
| S.22 | Production de déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE) | Quantité totale de DEEE produits pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué par année civile | Quantité en t {DECIMAL-18/5} |
| S.23 | Taux de DEEE non recyclés | Part non recyclée de la quantité totale de DEEE produits par année civile pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué | Pourcentage {DECIMAL-11/10} |
| S.24 | Production de déchets dangereux | Quantité totale de déchets dangereux produits pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué par année civile | Quantité en t {DECIMAL-18/5} |
| S.25 | Production de déchets (de tous types) | Quantité totale de déchets produits par la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué | Quantité en t {DECIMAL-18/5} |
| S.26 | Taux de déchets non recyclés (de tous types) | Part non recyclée de la quantité totale de déchets produits par année civile pour la validation des transactions et le maintien de l’intégrité du registre distribué | Pourcentage {DECIMAL-11/10} |
| S.27 | Intensité de déchets (de tous types) | Quantité totale de déchets produits par transaction validée | Quantité en grammes (g) par Tx {DECIMAL-18/5} |
| S.28 | Objectifs ou engagements en matière de réduction des déchets (de tous types) | Objectifs ou engagements en matière de réduction des déchets, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs des déchets produits sur une année civile | Texte alphanumérique libre |
| S.29 | Incidence de l’utilisation des équipements sur les ressources naturelles | Description de l’incidence sur les ressources naturelles de la production, de l’utilisation et de l’élimination des dispositifs des nœuds de réseau DLT | Texte alphanumérique libre |
| S.30 | Objectifs ou engagements en matière de réduction de l’utilisation de ressources naturelles | Objectifs ou engagements en matière de réduction de l’utilisation de ressources naturelles, exprimés sous la forme d’une réduction en termes absolus ou relatifs de l’utilisation de ressources naturelles sur une année civile | Texte alphanumérique libre |
| S.31 | Consommation d’eau | Consommation totale d’eau liée à la validation des transactions et au maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en mètres cubes | Quantité en mètres cubes {DECIMAL-18/5} |
| S.32 | Taux d’eau non recyclée | Part non recyclée ni réutilisée de la consommation totale d’eau par année civile liée à la validation des transactions et au maintien de l’intégrité du registre distribué, exprimée en pourcentage | Pourcentage {DECIMAL-11/10} |
| Sources et méthodes | |||
| S.33 | Autres sources et méthodes concernant l’énergie | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.17 et S.18 | Texte alphanumérique libre |
| S.34 | Autres sources et méthodes concernant les GES | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.19, S.20 et S.21 | Texte alphanumérique libre |
| S.35 | Sources et méthodes concernant les déchets | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.22, S.23, S.24, S.25, S.26, S.27 et S.28 | Texte alphanumérique libre |
| S.36 | Sources et méthodes concernant les ressources naturelles | Sources et méthodes utilisées pour les informations déclarées dans les champs S.29, S.30, S.31 et S.32 | Texte alphanumérique libre |