2020R1817_FR.I

ANNEX I - EXPLICATION DE LA MANIÈRE DONT DES FACTEURS ESG SONT PRIS EN COMPTE DANS LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE LA MÉTHODE DE DÉTERMINATION DE L’INDICE DE RÉFÉRENCE

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EXPLICATION DE LA MANIÈRE DONT DES FACTEURS ESG SONT PRIS EN COMPTE DANS LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE LA MÉTHODE DE DÉTERMINATION DE L’INDICE DE RÉFÉRENCE

Rubrique 1

. Nom de l’administrateur de l’indice de référence.

Rubrique 2

. Type d’indice de référence ou de famille d’indices de référence.

Choisir l’actif sous-jacent pertinent dans la liste figurant à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816

de la Commission.

Rubrique 3

. Nom de l’indice de référence ou de la famille d’indices de référence.

Rubrique 4

. La méthode de détermination de l’indice de référence utilisée pour l’indice de référence ou la famille d’indices de référence prend-elle en compte des facteurs ESG?

☐ Oui ☐ Non

Rubrique 5

. En cas de réponse affirmative à la rubrique 4, veuillez fournir ci-dessous, pour chaque famille d’indices de référence, la liste des facteurs ESG pris en compte dans la méthode de détermination utilisée, en tenant compte des facteurs ESG énumérés à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816.

Veuillez expliquer de quelle manière ces facteurs ESG sont utilisés pour la sélection, la pondération ou l’exclusion d’actifs sous-jacents.

Les facteurs ESG sont communiqués sous la forme d’une valeur moyenne pondérée agrégée au niveau de la famille d’indices de référence.

a)

Liste des facteurs environnementaux pris en compte:

Sélection, pondération ou exclusion:

b)

Liste des facteurs sociaux pris en compte:

Sélection, pondération ou exclusion:

c)

Liste des facteurs de gouvernance pris en compte:

Sélection, pondération ou exclusion:

Rubrique 6

. En cas de réponse affirmative à la rubrique 4, veuillez fournir ci-dessous, pour chaque indice de référence, la liste des facteurs ESG pris en compte dans la méthode de détermination utilisée, en tenant compte des facteurs ESG énumérés à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, en fonction de l’actif sous-jacent pertinent concerné.

Veuillez expliquer de quelle manière ces facteurs ESG sont utilisés pour la sélection, la pondération ou l’exclusion d’actifs sous-jacents.

Les facteurs ESG ne doivent pas être communiqués pour chaque composante de l’indice de référence, mais sous la forme d’une valeur moyenne pondérée agrégée pour l’indice de référence.

Toutes ces informations peuvent également être fournies par inclusion, dans la présente explication, d’un hyperlien vers un site internet de l’administrateur d’indices de référence. Les informations figurant sur le site internet doivent être aisément accessibles et consultables. Les administrateurs d’indices de référence veillent à ce que les informations publiées sur leur site internet restent consultables pendant cinq ans.

a)

Liste des facteurs environnementaux pris en compte:

Sélection, pondération ou exclusion:

b)

Liste des facteurs sociaux pris en compte:

Sélection, pondération ou exclusion:

c)

Liste des facteurs de gouvernance pris en compte:

Sélection, pondération ou exclusion:

Hyperlien vers les informations sur les facteurs ESG pour chaque indice de référence:

Rubrique 7

. Données et normes utilisées

a)

Données sous-jacentes.

i)

Indiquez si les données sont déclarées, modélisées ou obtenues en interne ou en externe.

ii)

Lorsque les données sont déclarées, modélisées ou obtenues en externe, veuillez indiquer le nom du tiers fournisseur de données.

b)

Vérification et qualité des données.

Décrivez la manière dont les données sont vérifiées et dont leur qualité est garantie.

c)

Normes de référence

Indiquez les normes internationales utilisées dans la méthode de détermination de l’indice de référence.

Date de la dernière mise à jour des informations et motif de cette mise à jour:# Table 1 in anx_1

EXPLICATION DE LA MANIÈRE DONT DES FACTEURS ESG SONT PRIS EN COMPTE DANS LES PRINCIPAUX ÉLÉMENTS DE LA MÉTHODE DE DÉTERMINATION DE L’INDICE DE RÉFÉRENCE
Rubrique 1. Nom de l’administrateur de l’indice de référence.
Rubrique 2. Type d’indice de référence ou de famille d’indices de référence.Choisir l’actif sous-jacent pertinent dans la liste figurant à l’annexe II du règlement délégué (UE)2020/1816de la Commission.
Rubrique 3. Nom de l’indice de référence ou de la famille d’indices de référence.
Rubrique 4. La méthode de détermination de l’indice de référence utilisée pour l’indice de référence ou la famille d’indices de référence prend-elle en compte des facteurs ESG?
Rubrique 5. En cas de réponse affirmative à la rubrique 4, veuillez fournir ci-dessous, pour chaque famille d’indices de référence, la liste des facteurs ESG pris en compte dans la méthode de détermination utilisée, en tenant compte des facteurs ESG énumérés à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816.Veuillez expliquer de quelle manière ces facteurs ESG sont utilisés pour la sélection, la pondération ou l’exclusion d’actifs sous-jacents.Les facteurs ESG sont communiqués sous la forme d’une valeur moyenne pondérée agrégée au niveau de la famille d’indices de référence.
a)Liste des facteurs environnementaux pris en compte:
a)
b)Liste des facteurs sociaux pris en compte:
b)
c)Liste des facteurs de gouvernance pris en compte:
c)
Rubrique 6. En cas de réponse affirmative à la rubrique 4, veuillez fournir ci-dessous, pour chaque indice de référence, la liste des facteurs ESG pris en compte dans la méthode de détermination utilisée, en tenant compte des facteurs ESG énumérés à l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/1816, en fonction de l’actif sous-jacent pertinent concerné.Veuillez expliquer de quelle manière ces facteurs ESG sont utilisés pour la sélection, la pondération ou l’exclusion d’actifs sous-jacents.Les facteurs ESG ne doivent pas être communiqués pour chaque composante de l’indice de référence, mais sous la forme d’une valeur moyenne pondérée agrégée pour l’indice de référence.Toutes ces informations peuvent également être fournies par inclusion, dans la présente explication, d’un hyperlien vers un site internet de l’administrateur d’indices de référence. Les informations figurant sur le site internet doivent être aisément accessibles et consultables. Les administrateurs d’indices de référence veillent à ce que les informations publiées sur leur site internet restent consultables pendant cinq ans.
a)Liste des facteurs environnementaux pris en compte:
a)
b)Liste des facteurs sociaux pris en compte:
b)
c)Liste des facteurs de gouvernance pris en compte:
c)
Hyperlien vers les informations sur les facteurs ESG pour chaque indice de référence:
Rubrique 7. Données et normes utilisées
a)Données sous-jacentes.i)Indiquez si les données sont déclarées, modélisées ou obtenues en interne ou en externe.ii)Lorsque les données sont déclarées, modélisées ou obtenues en externe, veuillez indiquer le nom du tiers fournisseur de données.
a)
i)
ii)
b)Vérification et qualité des données.Décrivez la manière dont les données sont vérifiées et dont leur qualité est garantie.
b)
c)Normes de référenceIndiquez les normes internationales utilisées dans la méthode de détermination de l’indice de référence.
c)
Date de la dernière mise à jour des informations et motif de cette mise à jour:

Table 2 in anx_1

a)	Liste des facteurs environnementaux pris en compte:

Table 3 in anx_1

b)	Liste des facteurs sociaux pris en compte:

Table 4 in anx_1

c)	Liste des facteurs de gouvernance pris en compte:

Table 5 in anx_1

a)	Liste des facteurs environnementaux pris en compte:

Table 6 in anx_1

b)	Liste des facteurs sociaux pris en compte:

Table 7 in anx_1

c)	Liste des facteurs de gouvernance pris en compte:

Table 8 in anx_1

a)	Données sous-jacentes.

Table 9 in anx_1

i)	Indiquez si les données sont déclarées, modélisées ou obtenues en interne ou en externe.

Table 10 in anx_1

ii)	Lorsque les données sont déclarées, modélisées ou obtenues en externe, veuillez indiquer le nom du tiers fournisseur de données.

Table 11 in anx_1

b)	Vérification et qualité des données.

Table 12 in anx_1

c)	Normes de référence