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Article 60 – Obligations d’information concernant la gestion de portefeuille ⬅️ | ➡️ Article 62 – Obligations d’information supplémentaires pour les transactions de gestion de portefeuille ou impliquant des passifs éventuels
Article 61 - Obligations d’information concernant les contreparties éligibles
Les exigences applicables aux informations fournies aux clients de détail et professionnels prévues par les articles 49 et 59 s’appliquent, excepté si les entreprises d’investissement concluent des accords avec les contreparties éligibles pour déterminer la teneur et le calendrier des informations fournies.